Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE CHAMPTENAUD
CAVE DE SARRAS

Numéro de dépôt :
3040649
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010

Présentation de la marque CUVÉE CHAMPTENAUD

Déposée le 7 juillet 2000 par la société CAVE DE SARRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE CHAMPTENAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société CAVE DE SARRAS domicilié(e) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LE VILLAGE, 07370 SARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 272 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SARRAS - France.

La marque CUVÉE CHAMPTENAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE CHAMPTENAUD est expirée depuis le 7 juillet 2010.

CAVE DE SARRAS a également déposé les autres marques suivantes : JADE


CAVE DE SARRAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LE VILLAGE, 07370 SARRAS - France - SIREN 776272528


CAVE DE SARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600560 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Vins AOC Saint Joseph en bouteilles.